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AB-Lease Ingénierie Financière

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Editeur :

AB Lease

9 RUE PINGAT
CENTRE DES AFFAIRES AGIF
BP 441
51065 REIMS CEDEX
Tél. : 03.26.47.49.49 (prix d'un appel local)
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Agence de communication Troyes, Reims

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Accessibilité

L’accessibilité à la communication publique en ligne pour les personnes en situation de handicap est une mission de service public qui garantit l'égalité de tous les citoyens, notamment pour l'accès aux services et aux informations, en vertu de la loi du 11 février 2005 “pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées”, laquelle prévoit que “les services de communication publique en ligne des services de l'Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent doivent être accessibles aux personnes handicapées”. Le site internet de l'Editeur présente une logique simple et accessible à tous, autant dans son architecture et son arborescence, que dans la pertinence et le style rédactionnel des informations présentées. Elle propose également un accès direct via une icône spécifique dès la page d’accueil.

Logo de l'Editeur

Le logo de l'Editeur ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Le logo l'Editeur ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec l'Editeur ou des actions de sponsorings dûment établies.
Quel que soit le cas d’espèce, l'Editeur se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo ou de son identité visuelle, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de l'Editeur.
L'Editeur se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de son logo et de son identité visuelle à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Etablissements de liens vers le site

L'Editeur autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de l'Editeur doit être faite par courrier électronique sur la boite aux lettres du webmestre.

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Liens vers des sites tiers depuis le site

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